E- PT
Présentation de la marque E- PT
Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) RUSBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E- PT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E- PT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E- PT est expirée depuis le 5 février 2002.
RUSBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06